Lors de la prise de commande, Baqio gère automatiquement la TVA à appliquer à chaque produit que vous ajoutez.

Plusieurs cas peuvent intervenir, nous allons les détailler ci-dessous :
Vente en France métropolitaine : Cas standard, TVA autre que 20%, Exportateurs en franchise de TVA.
Vente en Union Européenne : Client professionnel, Client particulier.
Vente hors UE et dans les DOM
Mode de calcul de la TVA

1. Vente en France Métropolitaine

Cas standard

Lorsque vous vendez des produits en France, que vos clients soient particuliers ou professionnels, c'est la TVA Française standard qui s'applique.

Votre client est étranger, mais achète votre produit en France (ex : vente directe au domaine) ? Sur la commande, modifiez le pays de livraison de votre client et indiquez "France".
Produits avec un taux de TVA autre que 20%

Si vous avez des produits ayant des taux de TVA différent de 20%, vous pouvez renseigner ce taux spécifique au niveau de la famille de produit associée à ce produit ou sur la fiche produit directement. Vous pouvez alors renseigner le taux spécifique (10%, 5,5%, etc) et il sera automatiquement appliqué.

Exportateurs en franchise de TVA

Lorsqu'un exportateur achète des produits qu'il va ensuite exporter, il peut demander à ce que la vente soit faite en franchise de TVA c'est à dire hors taxe.
Pour que la commande soit réalisée hors taxe bien que le client soit français, vous devez indiquer dans les informations de facturation du client qu'il est en franchise de TVA en cochant la case "Exportateur en franchise de TVA".

Sur la facture, la mention légale "Exonération de TVA, article 275 du du Code général des impôts" est indiquée.


2. Vente en Europe

Dans le cas de ventes en Union Européenne, deux cas sont à distinguer selon que votre client est particulier ou professionnel.

Client professionnel

Les produits ne sont pas soumis à la TVA. Vous facturez donc hors taxe.
Pour que la TVA ne soit pas appliquée, vous devez spécifier le numéro de TVA intracommunautaire de votre client au niveau de ses informations de facturation.

Un client est considéré comme "professionnel" à partir du moment où un numéro de TVA est indiqué sur sa fiche client. Si non connu, indiquer "N/A" mais ne pas laisser vide.
Sur la facture, la mention légale "Exonération de TVA, article 262 ter, I 1° du Code général des impôts" est indiquée.

A noter : par exception, la TVA française s'applique à la Principauté de Monaco. (Source)

Client particulier

Lorsque que vous vendez des produits à un client particulier situé en Union Européenne, il s'agit de vente à distance. Il est possible d'appliquer la TVA française jusqu'à un certain montant de ventes réalisées dans l'année (et l'année N-1) dans ce pays. Ce seuil est de 10 000€.
< 10 000€ : vous pouvez appliquer la TVA française.
> 10 000€ : c'est la TVA du pays de votre client qui s'applique.

Baqio calcule automatiquement la TVA en fonction du pays et du type de produit que vous vendez. Le taux de TVA est généralement le taux standard du pays, mais il existe des exceptions. En effet, en Autriche, au Luxembourg et au Portugal le taux est différent selon le type de vin que vous vendez. 

Source :
Voir l'article sur le site Service Public : TVA applicable aux échanges européens
Taux de TVA spécifiques à certains pays

Pour plus d'informations sur les formalités à réaliser dans le cas de vente à distance à des particuliers situés dans l'Union Européenne, vous pouvez consulter cet article des Douanes ou celui-ci.

Récapitulatif

Avec Baqio, vous ne gérez pas la TVA. Selon les informations de la commande, le logiciel sait ce qu'il doit mettre. Dans certains cas, Baqio vous affiche le message ci-dessous avant de valider la commande. Cela vous permet de mettre à jour les informations de la commande et d'obtenir le bon taux de TVA.



3. Vente à l'étranger (hors UE) et vente dans les DOM

Dans tous les cas, vous vendez hors taxe.
Sur la facture, la mention légale "Exonération de TVA en application de l’article 294 du du Code général des impôts" est indiquée.

A noter : pour les DOM, il faut bien indiquer l'endroit. Par exemple pour La Réunion, indiquez "La Réunion" à la place de "France".
Source :
Voir l'article sur le site Service Public : "TVA à l'export et procédures de dédouanement"

4. Mode de calcul de la TVA

Dans le cas où le montant HT et la TVA sont déterminés à partir du montant TTC, on applique la règle : 

Prix HT = prix TTC/(1 + taux de TVA)
TVA = Prix TTC - Prix HT

Source : Service Public
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