Dans Baqio, la gestion de la TVA sur les commandes est automatique.
Une commande est soumise à TVA en fonction du statut du client et/ou de la zone de livraison :
En détails :
Ventes TTC en France Métropolitaine
Cas standard : application de la TVA française
Lorsque vous vendez des produits en France, que vos clients soient particuliers ou professionnels, c'est la TVA française standard qui s'applique.
Votre client est étranger mais achète vos produits en France (ex : vente directe au domaine) : la vente doit se faire TTC.
Si vous pouvez facturer HT un client étranger qui achète au domaine grâce au système "Pablo", contactez le support 🙋
Produits avec un taux de TVA autre que 20%
Si vous avez des produits ayant des taux de TVA différent de 20%, il est possible de renseigner ce taux spécifique au niveau de la famille de produit ou sur la fiche produit. Le taux de TVA spécifique est automatiquement repris sur la commande.
Livraison en France métropolitaine HT : cas d'exonération
exportateur en franchise de TVA
exonération de TVA portant sur les aéronefs
Pour aller plus loin : consulter la documentation détaillée sur les commandes exonérées de TVA.
Ventes en UE : HT ou TTC
Dans le cas de ventes intracommunautaires (UE), l'application de la TVA dépend de la situation du client : professionnel ou particulier.
Client professionnel : exonération de TVA
Si le client est enregistré en tant que professionnel livré en UE :
les commandes saisies seront automatiquement en HT et
les droits de circulation seront automatiquement en suspension.
Pour aller plus loin : consulter la documentation détaillée.
À noter : la TVA française s'applique à la Principauté de Monaco (Source).
Client particulier en VAD : application de la TVA
Lorsque que vous vendez des produits à un client particulier situé en Union Européenne, il s'agit de vente à distance (VAD). Il est donc possible d'appliquer la TVA française jusqu'à un certain montant de ventes réalisées dans l'année (et l'année N-1) au sein de l'UE. Ce seuil est de 10 000€ :
< 10 000€ : vous pouvez appliquer la TVA française.
> 10 000€ : c'est la TVA du pays de votre client qui s'applique.
Ventes à l'étranger (hors UE) et vente dans les DOM : HT
Que le client soit particulier ou professionnel, la commande est exonérée de TVA et il faut facturer HT. Dès lors que le pays de livraison est un DOM ou un pays tiers à l'UE, la commande est automatiquement HT et la mention d'exonération correspondante est reprises sur la facture.
Pour aller plus loin : consulter la documentation sur l'exonération de TVA.
Règle générale : quel taux de TVA ?
Baqio calcule automatiquement la TVA en fonction du pays de livraison et du type de produit que vous vendez. Le taux de TVA est généralement le taux standard du pays, mais il existe des exceptions. En effet, en Autriche, au Luxembourg et au Portugal le taux est différent selon le type de vin que vous vendez.
Source :
Pour plus d'informations sur les formalités à réaliser dans le cas de vente à distance à des particuliers situés dans l'Union Européenne, vous pouvez consulter cet article des Douanes ou celui-ci.
Mode de calcul de la TVA
Dans le cas où le montant HT et la TVA sont déterminés à partir du montant TTC, on applique la règle :
Prix HT = prix TTC/(1 + taux de TVA)
TVA = Prix TTC - Prix HT
Source : Service Public
Avec Baqio, vous ne gérez pas la TVA. Selon les informations de la commande (statut du client et zone de livraison), le logiciel applique automatiquement la bonne règle de TVA.